Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL
/
FIXALOCK
Marque expirée - Marque en non vigueur

FIXALOCK
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3585028
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/06/2018
FIXALOCK de SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque FIXALOCK

Déposée le 30 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FIXALOCK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL domicilié(e) ZA Les Bruyères, B.P. 28,01960 PERONNAS - 01960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 759 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXALOCK est expirée depuis le 30 juin 2018.

SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGIFIX , MOOVIS , PINCH , PRECIFIX , M-FIX , HINDFIX , GRETOFIX , PLACOFIX , FIXANO , FOREFIX


SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - ZA Les Bruyères, B.P. 28,01960 PERONNAS - 01960 - France - SIREN 352759971


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaire, notamment appareils et instruments pour la chirurgie orthopédique ; articles orthopédiques ; membres artificiels ; prothèses ; implants artificiels, matériel de suture.